Belgique

La legislation en matiere linguistique: une donnee Belge

La question belge ou, plus exactement, les oppositions entre Flamands et francophones à l'intérieur des frontières belges ne passent guère la rampe de l'actualité internationale que quand il s'agit de ‘problèmes linguistiques’. Il faut qu'il y ait des troubles dans les Fourons, région officiellement de langue néerlandaise, ou une querelle à propos de l'installation d'une petite école pour enfants néerlandophones à Comines, situé en région francophone, ou encore... il ne serait pas bien difficile de citer une longue liste d'exemples de ce genre. Mais les causes profondes de ces incidents ne sont pour ainsi dire jamais mises en lumière. Au gré des sources, les commentaires se restreignent le plus souvent a des remarques dédaigneuses ou sur l'étroitesse de vue ou sur l'agressivité du parti adverse. Et pourtant, les problèmes linguistiques ne sont pas l'apanage de la Belgique. Loin de là. Presque aucun Etat européen n'y échappe. A part quelques pays miniatures, il n'y a en Europe que l'Islande et le Portugal qui jouissent d'une homogénéité linguistique. Jacqueline Cocqueraux, ethnologue flamande et auteur d'un récent ouvrage de référence sur les




peuples européens et leurs idiomes, a calculé que dans ce continent, on parle et écrit une soixantaine de langues(1). Dans la seule Communauté Européenne déjà, il y en a seize; en Italie on ne parle pas moins de neuf langues, en France sept et en Grande-Bretagne cinq. Dans tous les pays européens, il existe - ou il manque! - des réglementations en matière linguistique: toujours d'après Cocqueraux, il y a en Europe Occidentale quelque dix millions de personnes dont les droits linguistiques ne sont pas reconnus, ou ne le sont que partiellement. Dans un tel contexte, la Belgique, avec ses trois langues ‘nationales’, le néerlandais, le français et l'allemand, et un gros volume de lois sur l'emploi des langues, devrait être une oasis de paix linguistique. Or, on a souvent l'impression que pour les mass media les problèmes linguistiques constituent à peu près notre seul produit d'exportation.

Quatre aires linguistiques

Officiellement la Belgique compte quatre aires linguistiques,

délimitées depuis peu par la Constitution. Tout d'abord la région de langue néerlandaise: elle comprend les quatre provinces flamandes (la Flandre Occidentale, la Flandre Orientale, la province d'Anvers et le Limbourg) et le nord de la province du Brabant, le Brabant Flamand. Dans cette région, qui compte à peu près 57% de la population belge, le néerlandais est la seule langue officielle: on y parle donc exclusivement le néerlandais(2). Pour entendre parler français, il faut se rendre dans le sud du pays, dans les provinces de Liège, du Hainaut, de Namur et du Luxembourg, ou dans le sud du Brabant. On estime que 33% des Belges habitent cette aire ‘francophone’ de la Belgique. Puis il y a la région de langue allemande comprenant neuf communes situées à l'est de Liège et comptant 60.000 habitants.(3). Enfin dans le centre du pays, se situe la région bilingue de Bruxelles, où le français et le néerlandais cohabitent ‘officiellement’. 10% de la population belge est établie dans cette zone ‘officiellement’ bilingue. Si nous répétons ‘officiellement’, c'est qu'il y a souvent très loin de la légalité à la réalité. Avant que ces ‘aires linguistiques’ fussent fixées dans la Constitution belge, il a fallu 150 années d'histoire belge, une sorte de ‘longue marche’ de la législation en matière linguistique. En effet, la reconnaissance constitutionnelle des aires linguistiques n'a eu lieu qu'en 1970. C'est cette année-là qu'on inscrivit dans la Constitution l'article 3bis établissant l'existence de quatre aires linguistiques. S'agissait-il d'un point final ou seulement d'une étape de plus dans l'histoire de la législation en matière linguistique? Il ne fait pas de doute que ce n'était là qu'une énième étape, car la réalité sociologique est difficile à retenir dans les filets de la loi.

Liberté linguistique

Les auteurs de notre Constitution n'eurent guère de difficultés à rédiger l'article 23 stipulant que: ‘L'emploi des langues usitées en Belgique est facultatif; il ne peut être réglé que par la loi, et seulement pour les actes de l'autorité publique et pour les affaires judiciaires’. Cet article datant de 1831 n'a plus été modifié depuis. Il confirmait ce que le Gouvernement National avait arrêté quelques mois auparavant (en novembre 1830, tout de suite donc après la Révolution belge) dans un décret sur l'emploi des langues. Ce décret stipulait que: ‘Les citoyens dans leurs rapports avec l'administration sont autorisés à se servir indifféremment de la langue française, flamande ou allemande’. Mais... ce même décret faisait savoir tout aussi expressément que le Bulletin des Lois et Arrêtés serait rédigé exclusivement en français. Si nécessaire, les autorités locales pouvaient le faire traduire en flamand ou en allemand(4). En d'autres termes, le français devint la seule langue officielle, la langue de l'administration. Le citoyen jouissait du droit constitutionnel de faire n'importe où dans le pays des déclarations officielles en flamand, en français ou en allemand, de témoigner devant les tribunaux ou d'être entendu dans une de ces trois langues. Il n'y avait qu'un seul problème, mais il était de taille: le fonctionnaire à qui il s'adressait avait le droit de ne pas comprendre... Pour l'administration, en effet, il n'y avait que le français comme langue officielle, langue dans laquelle elle était censée traiter le dossier. En d'autres termes: l'Etat belge devint un Etat francophone. Les nouveaux gouvernants appuyaient leur décision sur deux arguments. Tout d'abord, il y avait l'absence d'une langue commune à tous les Flamands. Le flamand qui se parlait dans la jeune Belgique différait sensiblement de région en région, et à ce moment-là, il n'était pas encore question d'une langue unique, reconnue par tous les Flamands, comme c'est le cas de nos jours. Les Flamands mirent d'ailleurs de longues années à se chamailler sur la question de savoir quelle langue unique ils adopteraient: le néerlandais tel qu'il se parlait et s'ecrivait dans le Royaume des Pays-Bas ou bien leur propre langue commune, une sorte de langue flamande standard. Cette dernière option trouvait pas mal de défenseurs dans les milieux catholiques, hostiles à ce néerlandais que parlaient les protestants

des Pays-Bas. Songeons a l'action du célèbre poète de Flandre Occidentale, Guido Gezelle. Finalement les Flamands opteraient pour ‘l'unité linguistique’: en Flandre comme aux Pays-Bas, on généraliserait le néerlandais tel qu'il se parlait aux Pays-Bas. Une autre raison avait poussé les nouveaux gouvernants belges à imposer le français comme langue officielle: le français était la langue de la Révolution de 1789, la langue de la devise ‘Liberté, Egalité, Fraternité’. Un des chefs de la grande Révolution n'avait-il pas déclaré à ce propos que, s'il le fallait, la langue unique (le français donc) devait être imposée de force afin de consolider l'unite nationale? Cette idée, Napoléon s'était empressé de la faire sienne: l'occupation française de nos contrées, qui dura de 1795 à 1814, fut une époque de francisation intensive et radicale. En 1803 par exemple, l'occupant français décida que dans l'année tous les actes de la province Belge seraient rédigés en français. Quand, en 1830, le français fut imposé ou, si on préfère, instauré en tant que langue officielle, il s'agissait bien d'une action politique consciente visant à renforcer l'union des Belges par l'emploi d'une langue unique qui ne pouvait être celle de l'occupant hollandais évincé. Ce dernier n'avait d'ailleurs fait que suivre l'exemple de son prédécesseur français quand il avait imposé le néerlandais comme langue officielle du royaume entier, précisément pour en renforcer l'unité. On avait donc deux raisons de donner la préférence au français, l'une d'ordre linguistique - à savoir l'absence d'une langue néerlandaise unique dans la partie flamande du pays - et l'autre d'ordre politique - à savoir l'unité nationale. En fait, il y en avait une troisième: les couches dirigeantes du pays, la haute bourgeoisie, la Cour, la noblesse, la magistrature, bref, les personnes en vue parlaient le français, n'écrivaient et ne vivaient que dans la langue de Molière. Quoi qu'il en soit, le nouvel Etat belge, qui ne voulait plus être hollandais, réunissait apparemment tous les éléments pour devenir un Etat francophone bien qu'il ne pût ni devenir français ni même s'appuyer sur la France. ‘Apparemment’, car la Belgique d'aujourd'hui n'est pas un pays francophone, mais un Etat où on parle trois langues jouissant des mêmes droits constitutionnels.

Une méprise

Bien vite, la jeune Belgique francophone fut forcée de reconnaître que même en français le rêve ne coïncide que rarement avec la réalité, que la réalité sociale ne correspond pas toujours à l'image qu'on voudrait s'en faire. Cette réalité, c'était qu'il y avait dans cette Belgique plus de gens parlant néerlandais, ou plus exactement parlant un dialecte flamand, que de francophones. Donnons les chiffres précis: lors du recensement de 1846, on compta officiellement 2.471.248 personnes d'expression flamande face à 1.827.141 francophones seulement. Et c'est de cette masse de Flamands que sortiraient bientôt des individualités fortes qui n'étaient pas enclines à admettre la perspective d'un Etat belge francophone. Parmi eux, on ne comptait pas de politiciens ou de personnalités du monde social ou économique. C'etaient pour la plupart des artistes, des écrivains surtout, qui dans l'esprit romantique du 19ème siècle, refusaient d'accepter que la riche histoire du peuple flamand tombât dans l'oubli complet ou fût réduite à n'être qu'une pièce de musée. Leur lutte semblait désespérée: le plus souvent ils

étaient complètement isolés, sans influence politique, sociale ou économique. Ét face à eux, il y avait l'Etat francophone toutpuissant, dont les forces politiques, économiques et sociales étaient concentrées entre les mains de 50.000 électeurs à peine sur 4,5 millions d'habitants. Et pourtant cet Etat francophone serait contraint de céder, sous la pression de ces quelques individualités, qui par leurs manifestes et pétitions parvinrent à déclencher un mécanisme qui aboutirait à la transformation de l'Etat exclusivement francophone en pays officiellement trilingue. Cette conversion ne s'opéra pas en un tour de main. Au contraire, si de nos jours la




presse internationale consacre ses manchettes à la question belge, c'est que ce chapitre de notre histoire n'est pas encore clos, bien qu'on publie déjà des tomes impressionnants sur l'histoire de notre législation linguistique(5).

Une ‘longue marche’

Quand les partisans du rétablissement du néerlandais se firent un peu trop bruyants, le gouvernement belge proposa en 1856 d'instaurer une Commission des Griefs. Celle-ci examinerait de près les requêtes flamandes et chercherait comment y répondre. Dans le compte rendu de cette commission, où siégeaient les personnalités flamandes les plus marquantes, on ne requérait pas que la Flandre devienne unilingue. On se limitait à des revendications ou, plus exactement, à des propositions concrètes, entre autres que le néerlandais devienne matière scolaire dans l'enseignement secondaire, qu'en Flandre l'administration et la justice deviennent bilingues, qu'on instaure des cours de littérature néerlandaise dans les universités, etc. Et pourtant le gouvernement refusa de faire publier ce rapport de la Commission parce que, à son avis, les membres avaient fait preuve d'un manque de patriotisme en formulant ces revendications. Ce ne fut qu'en 1873 que quelques parlementaires flamingants parvinrent à arracher une première bribe de réglementation linguistique: désormais on emploierait, sauf requête de l'accusé, le néerlandais pour toute affaire criminelle traitée en pays flamand. Ce n'était point la sympathie pour la cause flamande qui incita le parlement à voter cette loi, mais surtout le grand émoi causé par ce qu'on appelle l'affaire Coucke et Goethals. Ces deux ouvriers flamands, inculpés de meurtre, avaient été condamnés à mort en Wallonie et exécutés. Quand on parvint à démontrer leur innocence, il s'avéra que leur condamnation était en premier lieu imputable à leur ignorance du français. Cinq ans après qu'on eut arraché ce premier élément de législation, il y eut une deuxième amélioration, dans

le domaine administratif cette fois. Dans le pays flamand, tous les avis au public seraient rédigés en néerlandais, ou du moins bilingues. A Bruxelles, rien ne changea. Quelques années plus tard, il y eut une première percée dans l'enseignement: dans les établissements secondaires de l'Etat, certaines matières seraient enseignées en néerlandais.

Ces trois petits succès, dans les domaines de la justice, de l'administration et de l'enseignement, ne constituaient point une véritable néerlandisation. Et pourtant, le mouvement, une fois déclenché, s'avérerait impossible à endiguer. En 1892, la plupart des députés flamands prêtèrent serment en néerlandais. Pour beaucoup, ce n'était guère plus qu'un geste symbolique, mais n'oublions pas qu'en 1863 le député anversois Jan de Laet était encore seul à prêter le serment constitutionnel en néerlandais.

Une rupture

Jusque là, ces parcelles de législation linguistique n'avaient guère modifié l'image de la société belge du 19ème siècle. Celle-ci restait francophone, pour ne pas dire française. Le français était toujours la langue exclusive des classes dirigeantes, la langue des décisions et des affaires importantes. A Bruxelles, le bourgmestre Buls, dont la sympathie pour le mouvement flamand était connue, avait fait installer des plaques de rues bilingues et favorisé l'enseignement flamand dans les écoles de la ville. Mais à cette époque, il ne faisait pas de doute, même pour le flamingant le plus fanatique, que Bruxelles était une ville francophone, où on voulait bien concéder aux flamandophones un théâtre flamand ou des plaques indicatrices flamandes. Cette première vague de lois ne se heurta pas à une sérieuse opposition wallonne: elles ne touchaient point les Wallons, ni les francophones bruxellois, ni même les francophones flamands. Il y eut réaction dès que la position privilégiée des francophones fut remise en question. Par exemple en 1888, quand la loi imposa aux officiers de l'armée belge une connaissance pratique et élémentaire de la langue néerlandaise. A cet effet, le flamand, comme on disait encore à l'époque, serait désormais enseigné à l'Ecole Militaire. Les suites données à cette réforme ressortent clairement d'un rapport rédigé en 1909 sur la situation linguistique à l'armée. Vingt ans après le vote de la loi, le programme d'études de l'Ecole Militaire prévoyait 19 heures par an de cours de flamand, tandis que l'étude de la littérature française nécessitait près de 40 heures, l'étude de la littérature néerlandaise n'y figurant même pas... Entre-temps le législateur avait décidé que le Moniteur (Journal Officiel belge) serait désormais bilingue. Le lecteur se rappellera qu'au lendemain de la révolution, une des premières décisions du Congrès National avait été de publier le journal officiel exclusivement en français. Quoi qu'il en soit, même si le néerlandais était ‘reconnu’, la Belgique restait francophone. Cette reconnaissance fut consacrée en 1898, quand une loi stipula que désormais en Belgique le français et le néerlandais seraient traités, du moins officiellement, sur un pied d'égalité. C'est à ce moment que le néerlandais devint langue nationale. Cette loi sur l'équivalence des langues, qui à l'époque n'était guère plus qu'un geste de principe, serait plus tard considérée comme une étape importante, voire une rupture. En témoigne l'affirmation suivante de Lucien Outers, ex-ministre du Front Démocratique des Francophones (FDF) à propos de la loi sur l'équivalence des langues: ‘La Belgique française de 1830 est morte à ce moment-là et son hétérogénéité ethnique à laquelle aucun révélateur n'avait permis jusqu'alors de se manifester clairement, va s'affirmer au gré des victoires flamandes, culturelles d'abord, économiques ensuite, politiques enfin.’(6). A Liège, on avait fondé une Ligue Wallonne, sorte de mouvement populaire wallon, pour se défendre contre la loi sur l'équivalence. Dans un manifeste de cette Ligue, nous pouvons lire que ‘le péril flamingant menace l'unité de la patrie. Sous le fallacieux prétexte de l'égalité des langues, quelques exaltés entraînent le peuple flamand dans une croisade malheureuse et antipatriotique

contre leurs frères wallons...’. Pour certains, la loi sur l'équivalence était une déclaration de guerre de la part des Flamands. Aussi longtemps que ceux-ci n'avaient fait que demander l'autorisation de parler leur flamand, sans que cela entraîne des obligations de la part des francophones, ces derniers n'y avaient pas vu d'inconvénients. Pourquoi s'opposer à ce refus de se laisser intégrer dans l'empire culturel français? Ce n'est qu'a partir de cette loi sur l'équivalence que les Wallons qui n'étaient pas dépourvus de sympathie à l'égard de ce désir flamand de faire reconnaître leurs propres langue et culture, se mirent à douter de la bonne foi des Flamands. Les joutes parlementaires à propos de la loi sur l'équivalence durèrent trois années. Finalement le principe en fut adopté à une très faible majorité. A la Chambre, elle ne fut que de trois voix. Toutes les lois, tous les arrêtés royaux et autres seraient désormais publiés dans le Moniteur en néerlandais comme en français. Le texte néerlandais ferait foi au même titre que le texte français. En effet, ‘la Belgique française est morte...’ Manifestement, la législation en matière linguistique était devenue une donnée typiquement belge: la longue lutte d'individualités parfois isolées qui, par la plume ou la parole, avaient arraché la reconnaissance de la langue et de la culture de leur peuple, avait battu en brèche l'image typique de l'Etat francophone belge. Avec leurs écrits, cortèges, pétitionnements et autres manifestations, quelques dizaines d'artistes, de petits instituteurs, de savants en chambre et d'autres courageux avaient réussi à déclencher un mouvement politique désormais impossible à endiguer. La Belgique de 1830 rendit l'âme en 1898, à la suite de cette lutte pour arracher quelques éléments de législation. On pourrait s'en tenir là pour décrire le phénomène de ‘la législation belge en matière linguistique’. Mais les agitateurs flamands s'aperçurent bien vite qu'ils avaient mis en branle un mécanisme qui pourrait les mener bien au-delà de leur ambition initiale, à savoir la reconnaissance de leur langue. Mais c'est là le début d'une nouvelle histoire ou, plus exactement, d'un nouveau chapitre. (à suivre)

MARC PLATEL

Adresse: Oudstrijderslaan 6, B-1950 Kraainem.

Traduit du néerlandais par Raoul Sinjan

Erratum.

Dans notre article sur Les Belges de langue allemande (Septentrion, 1981, numéro 2, p. 72 sqq.), nous avons mentionné une déclaration de FRANÇOIS PERIN selon laquelle cet homme politique liégeois serait favorable à la francisation du territoire d'expression allemande. M.F. Perin nous fit savoir que ces déclarations lui furent indûment imputées et allégua des déclarations d'une teneur tout à fait opposée. Aussi nous empressons-nous de rectifier notre erreur et de présenter nos excuses. (L'auteur Marc Platel).